Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 07 décembre 2015
Présentation du contenu
Actions en faveur des familles, de l'enfance et de la jeunesse.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les dossiers comprennent : le dossier de demande, le rapport du Préfet (rédigé par la DDASS) et la décision du Conseil général.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillon : seules les années en 4 et 9 ont été conservées, à l’instar de ce qui a été fait pour les subventions accordées par le Département après la décentralisation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Association d’Actions éducatives près le tribunal pour enfants de Montbéliard. Les Amis de Béthanie. Les Amis de Bellevaux et ses annexes. Les Amis de l’hôpital de Besançon. Comité franc-comtois d’Aide aux lépreux et du Tiers-monde à Audincourt. Amicale des donneurs de sang bénévoles de Montbéliard. Union départementale des Amicales de donneurs de sang bénévoles. Association franc-comtoise d’Accueil aux réfugiés. Comité de probation et d’assistance aux libérés près le tribunal de grande instance de Montbéliard. Centre d’information et de consultation sur la sexualité (CICS). Comité départemental contre la tuberculose et les maladies respiratoires. Comité de probation et d’assistance aux libérés près le tribunal de grande instance de Besançon. Comité départemental de la Croix rouge française. Association départementale des Donneurs de sang bénévoles des PTT. Association « La distraction des malades de l’hôpital de Montbéliard ». Association « La distraction des malades » du centre hospitalier régional de Besançon. Association française pour l’Étude du problème mondial des réfugiés. Comité régional d’Éducation pour la santé. Association départementale d’Entraide des pupilles et anciens pupilles du Doubs. Association française d’Écologie et de cancérologie
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.