2317W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2317W1-20

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service d'aides et actions sociales

Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service Droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)

Modalités d'entrées

Versement du 07 décembre 2015

Présentation du contenu

Actions en faveur des familles, de l'enfance et de la jeunesse.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-17

Date

1979-2007

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : le dossier de demande, le rapport du Préfet (rédigé par la DDASS) et la décision du Conseil général.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillon : seules les années en 4 et 9 ont été conservées, à l’instar de ce qui a été fait pour les subventions accordées par le Département après la décentralisation.  

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-15

Date

1979-1980

Cote/Cotes extrêmes

2317W14-15

A-E

Cote/Cotes extrêmes

2317W14

Présentation du contenu

Association d’Actions éducatives près le tribunal pour enfants de Montbéliard. Les Amis de Béthanie. Les Amis de Bellevaux et ses annexes. Les Amis de l’hôpital de Besançon. Comité franc-comtois d’Aide aux lépreux et du Tiers-monde à Audincourt. Amicale des donneurs de sang bénévoles de Montbéliard. Union départementale des Amicales de donneurs de sang bénévoles. Association franc-comtoise d’Accueil aux réfugiés. Comité de probation et d’assistance aux libérés près le tribunal de grande instance de Montbéliard. Centre d’information et de consultation sur la sexualité (CICS). Comité départemental contre la tuberculose et les maladies respiratoires. Comité de probation et d’assistance aux libérés près le tribunal de grande instance de Besançon. Comité départemental de la Croix rouge française. Association départementale des Donneurs de sang bénévoles des PTT. Association « La distraction des malades de l’hôpital de Montbéliard ». Association « La distraction des malades » du centre hospitalier régional de Besançon. Association française pour l’Étude du problème mondial des réfugiés. Comité régional d’Éducation pour la santé. Association départementale d’Entraide des pupilles et anciens pupilles du Doubs. Association française d’Écologie et de cancérologie