3E13/1-189
Archives départementales du Doubs
3E13 Étude notariale de Clerval
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3E13 Étude notariale de Clerval
Cote/Cotes extrêmes
Date
1696-1941
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Camboly.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Minutes
Cote/Cotes extrêmes
3E13/1-173
Date
1696-1938
Clerval
Cote/Cotes extrêmes
3E13/62-173
Date
1753-1938
Jacques Joseph Vuillier
Cote/Cotes extrêmes
3E13/82-96
Date
1783-1823
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E13/96
Date
1783-1808
Présentation du contenu
Ces répertoires vont de 1783 à 1794 et du 18 vendémiaire an III au 29 mars 1808.