1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
La communauté d'Abbans-Dessous contre le curé d'Osselle : état de frais de justice (1718). Refus des habitants du hameau de Château-le-Bois d'intégrer la paroisse d'Abbans-Dessous (1723-1724).
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