1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réquisitions. - Guerre napoléonienne (1814-1815). Première Guerre mondiale (1917).
Documents en relation
Voir aussi les états des réquisitions faites aux particuliers par les armées de passage (autrichiens, suisses, etc.) au moment des guerres napoléoniennes (1814-1815) ou des avancements de grains ou foins faits par des particuliers aux communautés de Fontain et Grand’Combe durant cette période (1814-1815) en série D.
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