76H1-11
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Traité entre le prieuré et l'abbaye des Trois-Rois au sujet de divers droits à Mancenans, Etrape et autres lieux. Donations de meix, moulins, obligations. Sauvegarde accordée au prieuré par Othon, comte de Bourgogne, 1293.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.