CRPF, ONF (Office National de la Forêt), CFPTA (Centre de Formation Professionnelle Technique Agricole), ADEFOR (Association pour le Développement Forestier), SMPH (Syndicat Mixte du Pays Horloger), URACOFOR (Union Régional de Copropriétés Forestières), CNDB (Comité National pour le Développement du Bois) AFOCEL (Association Forestière Céllulose), SFFC (Société Forestière de Franche-Comté), CTBA (Centre Technique Bois et Ameublement) AEFC (Association d’Ecocertification Forestière Comtoise): études et bilans

1891W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1891W1-102

Date

1964-2004

Importance matérielle

10,30 mètres linéaires

Origine

Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) / Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE) / Secteur forêt et bois

Biographie ou Histoire

Le présent versement renferme uniquement les archives de la cellule en charge des affaires forestières au sein de l'actuel SRETE.
Ce sont les archives de l'ancien service régional de la forêt et du bois (SERFOB), installé en 1984-1985 au moment de la création de la DRAF et supprimé en 2006 pour être fusionné au sein du SRETE avec l'ancien service régional de l'économie agricole (SREA).
Par ailleurs, on trouve également les documents provenant de l'ancien service régional d'aménagement forestier (SRAF), créé dans les années 1964-1966 et supprimé au moment de la création de la DRAF, mais dont les attributions et compétences, et par voie de conséquence les archives, ont été transférées au SERFOB.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 5 décembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Études sur la forêt subventionnées par la DRAF.

Cote/Cotes extrêmes

1891W93-96

Date

1975-2003

Présentation du contenu

Conventions, avenants, états récapitulatifs des dépenses, rapports, bilans, études finales, comptes rendus de réunions.
Tout ou partie seulement de ces types de documents se retrouvent dans les dossiers. Seuls les noms des organismes bénéficiaires des subventions et réalisateurs des études sont indiqués.