3E115/1-111
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entré par versement le 30/04/2026.
Présentation du contenu
Répertoires chronologiques des actes (1874-1949). Minutes de maître Aimé Léon Armand LEMOINE (1903-1928). Minutes de maître Louis Jean Hubert LEMOINE (1929-1948).
Documents en relation
Ce versement est la suite des versements 3E38 et 3E64.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Répertoire des actes passés devant les notaires Clovis MEUNIER, puis Aimé Léon Armand LEMOINE.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.