La cellule ouvrage d'art de la DDE du Doubs a été définitivement supprimée en 2007 lors de la restructuration des services de l'Équipement dans le département.

Versement effectué le 30 octobre 2007

Ouvrages d'art sur routes départementales (RD) ou voies communales (VC).

Une grande partie des dossiers relatifs aux ouvrages d'art sur routes départementales a été transférée aux services compétents du Conseil général au début de l'année 2007. Ces dossiers ont été versés en 2011, voir le bordereau 2066W.

Les dossiers d'ouvrages d'art sur routes nationales ont été transférés à Metz en 2006 dans les locaux de préarchivage de la Direction interdépartementale des routes de la région est (DIR Est).

Études et projets techniques, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, plans d'exécution des travaux, notes de calculs, rapports d'inspections techniques.

Chaque article contient tout ou partie seulement des types de dossiers ou de documents énumérés ci-dessus.

Classement dans l’ordre alphabétique des communes quel que soit le statut de la route ou le maître d’ouvrage (commune ou Conseil général).