1610-1948
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,52 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Maison d'école de Saint-Julien. - Reconstruction : convention entre les communes d’Issans, Échenans, Saint-Julien, Raynans et Allondans pour le co-financement des travaux en échange d’une salle mise à disposition de l’ensemble des paroissiens lorsqu’ils se rendent à l’église (1786).
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