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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N1-3

Date

an IX-1898

Architecte départemental

Cote/Cotes extrêmes

4N2

Date

1807-1898

Présentation du contenu

Nomination et démission : arrêtés préfectoraux, correspondance (1807, 1822-1835, 1855-1898) ; suppression et rétablisse­ment du poste : arrêtés préfectoraux, correspondance (1897-1898) ; paiement d’honoraires (1835, 1861-1862, 1898).