Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement

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Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections politiques

Opérations électorales

Date

1831-1936

Présentation du contenu

Typologie : listes d’émargement, procès-verbaux.

Mode de classement

Classement par élection.

Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5797K9

Date

1852-1904

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