Archives communales déposée de Gilley

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Date

1589-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,61 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Église

Cote/Cotes extrêmes

EAC4992M5

Date

1805-1881

Présentation du contenu

Réparation : délibération du conseil municipal, devis, procès-verbaux d’adjudication (1834-1843) ; reconstruction : délibérations du conseil municipal, devis, rapport de l’architecte Pompée, métré général et estimation des travaux exécutés et à exécuter (1855-1860, 1879) ; installation de vitraux dans l’abside : procès-verbal d’adjudication, devis, certificats de paiement (an XIV, 1880-1881) ; installation d’une horloge au clocher : devis, procès-verbal de réception (1853, 1874-1876) ; reconstruction de la chaire à prêcher : procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux (1838).