an XII-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1913-1927). Prestations en argent ou en nature : lettre au préfet, rôles (1849-1918). Etat de viabilité : tableau (1917).
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