1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Mode de classement
Les procédures concernant la communauté sont réparties dans les différentes séries selon leur objet. Elles sont répertoriées en série FF uniquement si leur cause n’a pas été trouvée.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fragment de procédure non identifiée [XVIe siècle]. Procurations (1617-1622).
Les procurations, cousues ensemble, ont été constituées par des particuliers de Laviron, une seule concerne la communauté.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.