Aide à la recherche

BJS80 Justice seigneuriale de La Rivière

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS80

Date

1681-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : Guillaume III, roi d'Angleterre et prince d'Orange (1700), prince d'Isenghein (1730-1760), puis son épouse la comtesse du Lauraguais.
Audiences tenues à La Rivière et à Bouverans
Communautés : Frasne, Dompierre, Courvière, La Rivière, Bonnevaux et Bouverans

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

1709-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS80/747

Présentation du contenu

Registres des déclarations des détenteurs de blés et farines pour les communautés de Frasne, Dompierre, Courvière, La Rivière, Bonnevaux et Bouverans (1709). Taxe sur le pain et le vin à vendre par les cabaretiers et aubergistes (1738-1789). Epizooties : procès-verbaux de levée de barre, prestations de serment de gardes du bétail, dénombrements du bétail, sentences sur requêtes, rapports de vétérinaires, procès-verbaux de visite du bétail (1746-1790)