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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B532-15B537

Date

1768-1787

Biographie ou Histoire

Décédé à Besançon, d'où la présence de ses papiers à la Consulaire, qui s'explique encore mieux si l'on observe que le syndicat de la faillite fut exercé par Jean François Bogillot, dont les papiers appartiennent aussi au fonds consulaire.

Cote/Cotes extrêmes

15B536-15B537

Date

1768-1787

1776-1787

Cote/Cotes extrêmes

15B537

Présentation du contenu

Correspondance reçue (1776-1782). Pièces de procédures (1777-1783). Syndicat de la faillite (par J. Fr. Bogillot et Billotte) : pièces et notes comptables (1783-1787), correspondance reçue (1783-1784), procédures (1784).