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3E91 Étude notariale de Pontarlier

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Cote/Cotes extrêmes

3E91/1-3E91/159

Date

1869-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

15,10 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete,  D. Lance et S. Roux-Foin de Pontarlier

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois.

Modalités d'entrées

Versement du 25 janvier 2017.

Documents séparés

Le présent inventaire fait suite au versement 3E52

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E91/1-9

Date

1911-1921

Présentation du contenu

Tables contenant un compte par client. Chaque compte donne les références de l’ensemble des actes établis pour chaque client.
Répertoires qui concernent les actes établis par les notaires Joseph Meunier et Louis Chirouze.

Cote/Cotes extrêmes

3E91/5-6

Table complémentaire

Cote/Cotes extrêmes

3E91/6