2006 - avril 2007 - Archives départementales du Doubs

Aide à la recherche

2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-74

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Politique d'insertion et lutte contre les exclusions

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dispositifs d’insertion

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-36

Date

1987-2009

Conseil Départemental de l’Insertion par l’Activité Economique

Cote/Cotes extrêmes

2519W25-27

Date

2003-2007

Présentation du contenu

(CDIAE) – Commission permanente : procès-verbaux, bilans, demandes de conventionnement.

2006 - avril 2007

Cote/Cotes extrêmes

2519W26