1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Documents en relation
Voir aussi EAC5596M2.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Presbytère, rachat : rapport d’experts, délibération municipale, pétition ([premier Empire]-1818, ce bâtiment avait été vendu pendant la Révolution). Réparations à l’église et au presbytère (la plupart de ces documents mentionnent le rachat du presbytère), financement : délibérations municipales , pétitions , correspondance, compte (an XI-1819, concerne également d'autres travaux à effectuer dans la commune et ses difficultés financières) ; estimation des travaux : rapport d’architecte (an XII). Cimetière et chapelle, réparations : rapport d’architecte, plan (an XII).
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