1766-1775

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3E40 Étude notariale de Montbéliard

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3E40 Étude notariale de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-303

Date

1705-1899

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E40/95-3E40/323

Date

1751-1899

Georges Ponnier

Cote/Cotes extrêmes

3E40/115-3E40/116

1766-1775

Cote/Cotes extrêmes

3E40/115

Date

1766-1775

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Lacunes.

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