Les minutes notariales du présent versement ont été retrouvées par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura, dans le fonds privé du château d'Arlay (propriétaire Alain de Laguiche). Elles étaient cotées CX-XIV-2 et CY-XIV-3.
Il s'agit du fonds du tabellioné de la seigneurie d'Arguel et dépendances. Les actes concernent les communes d'Abbans, Arguel, Avanne, Aveney, Beure, Fontain, Larnod et Montfaucon. Ils couvrent la période 1537-1721.

 Date de l'entrée : 06/03/2020

Tabellion de la Seigneurie d'Arguel : minutes.

Antoine Tinseau : 3E66/12, minutes de 1576 et 3E2542, répertoire pour 1584-1597.
Jean-Antoine Bouveret : 3E464, minutes de 1676-1693.
Jean-Baptiste Bouveret : 3E465 à 468, minutes de 1679-1721.
Tabellioné d'Arguel, Sébastien Barbier : 3E14 à 27 minutes de 1724-1739.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr