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Archives communales de Chapelle d'Huin

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Date

1371-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Statistiques

Cote/Cotes extrêmes

EAC1064HH5

Date

1684-1755

Présentation du contenu

Déclaration à l’intendant de la valeur des biens, champs, prés et maisons de Chapelle-d’Huin (1684). Déclaration des cens et rentes dus par la communauté au prince d’Isenghien, à l’abbé de Montbenoît, au curé et au comte d’Achey, etc. (1749). Déclaration sur la condition des personnes, le nombre de maisons, la contenance du terrain, la qualité des biens, les charges de la communauté, les banalités, les mesures, le commerce, etc. (1755).