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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-111

Date

1993-2002

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-50

Date

1996-1997

Cote/Cotes extrêmes

1868W45-47

Date

1996-1997

Présentation du contenu

Dossiers individuels : déclarations, rapports de contrôle.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dossiers des communes retenues dans l’échantillon géographique établi pour la DDAF (échantillon qui comprend 55 communes du département).

Mode de classement

Classement chronologique, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

1868W46-47

Date

1997

Abbans-Dessous - Guyans-Vennes.

Cote/Cotes extrêmes

1868W46