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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251011974-251012129

Cote/Cotes extrêmes

1949W33

Présentation du contenu

251011974 - CLUB DE BELLE RIVE, 25440 LOMBARD.
251011982 - ASSOCIATION DES INFIRM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011985 - BESANCON 8 (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011986 - ASSOCIATION SPORTS ET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 CHAUCENNE.
251011997 - ENTENTE SPORTIVE DE LIESLE, 25440 LIESLE.
251011999 - GROUPE DE RECHERCHES SUR LES TRADITIONS MEDICALES, 25000 BESANCON.
251012007 - PROPAGANDA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25330 AMANCEY.
251012016 - ASSOCIATION CONSACREE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012019 - ASSOCIATION DES SPECTA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25770 FRANOIS.
251012020 - VIVE 89 ASSOCIATION POUR LA CELEBRATION DE LA REVOLUTION FRANCAISE (DEPARTEMENTALE DU DOUBS), 25000 BESANCON.
251012028 - ORGANISATI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012050 - RELAIS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012063 - CLUB REFLEXION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251012067 - INFORMATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012070 - ART ET FAC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012080 - INSTITUT D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012082 - FANATIC SK (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 CHATILLON-LE-DUC.
251012086 - ASSOCIATION DES ELEVES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012090 - FANATIC'S (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 CHATILLON-LE-DUC.
251012106 - AGORA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012116 - MOUTHIER-L (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE.
251012117 - COMPAGNIE DROIT DE REPLIQUE, 25000 BESANCON.
251012124 - ECOLE DE MUSIQUE DE L'HARMONIE, 25170 EMAGNY.
251012125 - AMICALE FR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012129 - A.D.I.P.E. (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 ECOLE-VALENTIN.
DNR 251012049 - ASSOCIATION DE SOUTIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.