Archives communales déposées d'Eternoz

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Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives anciennes d’Éternoz ont été classées et inventoriées par Jules Gauthier en 1897. Un dépôt des archives de cette commune en 2001 a permis de retrouver des documents antérieurs à 1790 qui avaient échappé à Jules Gauthier. Le classement de 1897 a été conservé sous les cotes 2014, 2015, 2016 ; l’analyse en a été simplifiée, le détail des analyses de Jules Gauthier se trouve dans son inventaire manuscrit coté EAC45D6 ; les documents contenus dans les cotes 2014 et 2015 sont détériorés par des moisissures, c’est pourquoi les documents retrouvés en 2001, en bon état de conservation, ont été classés à part même s’ils concernaient les mêmes objets.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Fontaines

Cote/Cotes extrêmes

EAC43DD9

Date

  1779-1783

Présentation du contenu

Fontaine du Reloux, droits de passage et d’usage de l’eau : convention avec Jean François Gaillard, meunier du moulin Potey, avis juridique, plan du tracé de la source et de la conduite (1779), avec reconnaissance de cens envers le seigneur par les frères Gaillard, tenancier dudit moulin (1730), pièces de procédure et quittances pour indemnité pour passage de « bourneaux » de fontaine sur des propriétés particulières (1779, 1783).