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Archives communales déposées de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

Date

1572-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Lieu-dit Le Coteau

Date

1883

Présentation du contenu

Plans du terrain (s.d.-1883).

Cote/Cotes extrêmes

EAC60047N7

Présentation du contenu

Avec indication des numéros de parcelles.

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