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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B323-15B328

Date

1633-1765

Documents en relation

Voir aussi : 7E1181, 2749 et 3260.

Cote/Cotes extrêmes

15B325-15B328

Date

1633-1765

Présentation du contenu

Après le décès de J.-B. Bullet (1758), ce sont ses héritiers qui interviennent dans ces documents.

380-399

Cote/Cotes extrêmes

15B326

Date

1730-1765

Présentation du contenu

Cotes 380-384, 386-388, 390-399.