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37H Prieuré Saint Pierre de Mouthier-Hautepierre

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Cote/Cotes extrêmes

37H1-37H56

Date

1095-1784

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans

Procès

Cote/Cotes extrêmes

37H49

Date

1727

Présentation du contenu

Pièce de procédure contre Claude Étienne Regnaud, demandeur, à propos de la vente de biens situés tant sur le territoire du Chatelet que sur celui de Haute–Pierre, dépendant de la seigneurie de Chateauvieux (1 pièce papier).