Archives communales de Chapelle d'Huin

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Date

1371-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Agriculture et fruitières

Cote/Cotes extrêmes

EAC1064HH1

Date

1482-1787

Présentation du contenu

Juments et poulains de la communauté, pâture et élevage : règlement fait par les échevins (1482) ; production des chevaux : lettre du subdélégué (1777). Fruitières : requête à l’intendant le priant de partager Chapelle-d’Huin en deux parties « en maisons et en nombre de vaches pour y faire dans chaque part une fruitière », avec avis favorable de l’intendant (1752) ; état du partage de Chapelle-d’Huin en deux fruitières (1779) ; saisie au profit du roi de tous les fromages des fruitiers du Souillot et de Chapelle-d’Huin (1764-1787) ; demande de renseignements sur les fruitières adressée aux échevins et commis de Chapelle-d’Huin par le subdélégué, en vue d’une réglementation générale projetée par l’intendant (1780). Plantes et animaux nuisibles : ordre de l’intendant de détruire les mauvaises herbes, épines, taupes, insectes, etc. (1771) ; destruction des loups : lettre du subdélégué (1775). Approvisionnements de blé : ordre de l’intendant. Délimitation de pâturages entre Chapelle-d’Huin et Dompierre (1773).