2091W1-269
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 1er décembre 2011
Présentation du contenu
Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CME
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports d’activité (1996). Résultats d’un contrôle comptable et financier (1997)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.