1790-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secours médicaux : liste des indigents admis aux secours (1874). Assistance médicale gratuite : liste des indigents admis aux secours (1895-1900). Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables privés de ressources : état nominatif (1907, 1913). Aliéné, transfert pour l'asile de Bellevaux et frais de séjour : lettre du préfet (1847).
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