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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

2178W69-72

Date

1999-2005

Cote/Cotes extrêmes

2178W70-72

Date

1999-2005

Présentation du contenu

Dossier type : accords entreprise, demande d’agrément, convention de RTT, correspondance, avis de la Commission nationale d’agrément interministérielle (CNA), rapport de la DDASS, avenants.

Montbéliard – Montferrand-le-Château

Cote/Cotes extrêmes

2178W71

Date

2000-2004

Présentation du contenu

Montbéliard, Association d’aide aux familles et aux personnes âgées à domicile (2001-2002) ; f
ondation « Arc-en-ciel » (2000-2004) ; résidence « Surleau » (2001-2002). Mouthe, SSIAD (2002-2003). Pontarlier, Association d’aide aux mères de famille (2001-2002) ; Association pontissalienne d’aide à domicile (APAD) (2002-2003). Montferrand-le-Château, maison de retraite « Jean XXIII » de (2000-2001).