Aide à la recherche

Achives communales déposées de Gevresin

Déplier tous les niveaux

Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1829-1909

Chemin de grande communication de Quingey à Levier

Cote/Cotes extrêmes

EAC6128O5

Date

1840-1845

Présentation du contenu

Chemin vicinal de Gévresin à Labergement-du-Navois par le communal des Barrettes, construction (1840). Chemin vicinal de Gévresin à Montmahoux dans le communal des Barettes, rectification (contient un acte d’échange de terrains, 1840) ; rectification entre la Grande rue du village de Gévresin et le piquet n°45 avec agrandissement du rayon de contour des Barrettes (1843-1845).