Mise en accessibilité des bâtiments A, B et C

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2488W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

2488W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2488W1-96

Date

1942-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,50 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Service d'aménagement territorial (SAT)

Modalités d'entrées

Versement du 5 mars 2018

Présentation du contenu

Travaux sur bâtiments publics.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cités administratives à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2488W47-64

Date

1963-2013

Cité Jean Cornet

Cote/Cotes extrêmes

2488W63-64

Date

1990-2008