Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

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Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC6280M2

Date

1833-1892

Présentation du contenu

Travaux. - Chapelle, construction : devis (1833). Église, réparations : cahier des charges, devis, adjudication des travaux, difficultés de paiement (1837-1892). Presbytère, réparations et construction d’un mur : devis, contrat, notes de travaux (1867-1888).