3E81/1-215
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Successeur de Me Gaston MENIER
Modalités d'entrées
Versement du 26 juin 2014
Présentation du contenu
Minutes et répertoires : étude notariale de Cuse (1775-1791), étude notariale de Puessans, puis de Huanne-Montmartin, puis de Rougemont (1812-1921) ; étude notariale de Rougemont (1884-1947).
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E41
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
La résidence de l’étude est transférée à Huanne-Montmartin dans le courant de l’année 1848. Le notaire Hubert Marie Laurent Jurain s’installera à Rougemont à la fin du mois de juillet 1895. Cette étude a été supprimée par décret du 3 décembre 1921.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le notaire Chapuis est nommé officiellement par délibération du tribunal de première instance de Baume-les-Dames le 20 janvier 1915.
De nombreuses lacunes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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