an II-an IV

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Archives communales déposées du Vernoy

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Archives communales déposées du Vernoy

Date

1731-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

an II-1901

Présentation du contenu

Registres des délibérations du Conseil municipal

an II-an IV

Cote/Cotes extrêmes

EAC603D1

Date

an II-an IV

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