1800-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
Le département du Doubs, créé en 1790, comprenait à l'origine 4 arrondissements : Besançon, Baume-les-Dames, Pontarlier, Saint-Hippolyte. En 1815, les territoires de l'ancienne Principauté de Montbéliard sont rattachés au Doubs et intègrent l'arrondissement de Saint-Hippolyte, dont le chef-lieu passe à Montbéliard.
L'arrondissement de Baume-les-Dames, supprimé en 1926, comprenait les cantons de Baume-les-Dames, Clerval, L'Isles-sur-le-Doubs, Pierrefontaine-lès-Varans, Rougemont, Roulans et Vercel-Villedieu-le-Camp.
L'arrondissement de Saint-Hippolyte comprenait les cantons de Blamont, Maîche, Pont-de-Roide, Le Russey et Saint-Hippolyte.
Présentation du contenu
La série Z regroupe en principe les dossiers produits par les sous-préfectures.
Elle est divisée en trois sous-séries dont une non règlementaire (3Z), dédiée à des archives relatives à la partie actuelle du Doubs relevant de l'arrondissement de Porrentruy (département du Haut-Rhin) entre 1800 et 1815.
Sur les arrondissements ayant existé dans le Doubs, seuls les fonds de Montbéliard (1Z) et Pontarlier (2Z) sont distingués. L'arrondissement de Saint-Hippolyte n'a laissé presque aucune trace.
On trouvera donc principalement dans la série Z des informations sur les communes des arrondissements de Montbéliard et de Pontarlier : travaux publics (adjudications notamment), élections, ravitaillement, etc.
Documents séparés
On trouvera en série K la correspondance et les arrêtés des sous-préfets pour l'ensemble des sous-préfectures, en particulier ceux de l'arrondissement de Saint-Hippolyte classés avec celui de Montbéliard.
Les archives des arrondissements de Baume-les-Dames et Besançon (administré directement par la Préfecture, comme tous les arrondissements chefs-lieux de département) ont été réparties dans différentes séries modernes (M, N, O).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
A la Révolution, les communes de la Principauté de Montbéliard forment trois cantons (Audincourt, Désandans, Montbéliard) rattachés d’abord à la Haute-Saône entre 1793 et 1797 (district de Montbéliard), puis au Mont-Terrible jusqu’à sa suppression en 1800 (district de Porrentruy), puis au Haut-Rhin (arrondissement de Porrentruy), entraînant la disparition du canton de Désandans, dont les communes sont réparties entre les deux autres, et enfin au Doubs à partir de 1815 (arrondissement de Montbéliard).
Histoire de la conservation
La plupart des documents relatifs à l’administration des cantons d’Audincourt et Montbéliard ont été remis en 1954 à la France par le gouvernement du canton de Berne, qui a conservé le reste du fonds du département du Mont-Terrible.
De même, la plus grande partie des documents concernant le district révolutionnaire de Montbéliard ont été remis aux Archives du Doubs par celles de la Haute-Saône avant la Seconde guerre mondiale (voir la série L des Archives du Doubs).
Présentation du contenu
Les documents de la sous-série 3Z concernent essentiellement la période de rattachement au département du Haut-Rhin (1800-1814). Ils illustrent les différents aspects de l’administration d’un canton : police, commerce, affaires militaires, finances publiques, rivières et canaux, organisation des cultes, postes et messageries, etc.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Doubs
L 1061-L 1101 District de Montbéliard (an II-an IV), dont L 1088 Département du Mont-Terrible
L 1891-1892 Canton de Désandans (1795-1800)
L 1961 Canton de Montbéliard (1790-1800)
1 J 25 Plan du département du Mont-Terrible [1807]
1 J 572 Papiers de Pierre Marie Pajot, commissaire du pouvoir exécutif près le tribunal de police correctionnel de l’arrondissement de Delémont (an IV-an V)
Archives départementales de la Haute-Saône
73 L-74 L District de Montbéliard (an II-an IV)
Archives de l’ancien diocèse de Bâle (Suisse)
MT 1009-1140 Département du Mont-Terrible (1793-1800)
Documents séparés
Archives départementales du Haut-Rhin
4 Z Arrondissement de Porrentruy (1800-1814)
Archives de l’ancien diocèse de Bâle (Suisse)
AP Arrondissement de Porrentruy (1800-1814)
Bibliographie
BANDELIER (André), Porrentruy, sous-préfecture du Haut-Rhin(1800-1814), 1980, Éditions de la Baconnière, Neuchâtel. [Archives du Doubs : I 1280]
SURATTEAU (Jean-René), Le département du Mont-Terrible sous le régime du Directoire (1795-1800), 1965, Les Belles Lettres, Paris. [Archives du Doubs : I 920]
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.