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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Impositions

Cote/Cotes extrêmes

EAC5872CC2

Date

1647-1739

Présentation du contenu

Déclaration des échevins et commis des biens les plus considérables possédés sur le territoire de la communauté (1739). Paiement de cotes de jets : pièces de procédures (1647-1715), avec une copie de répartement (1665 [copie de 1688]). Imposition sur les fermiers du four banal : délibération (1715).                              Les raisons motivant la procédure de 1647-1648, qui oppose la communauté à François Petit, n’apparaissent pas clairement. Il semble s’agir du paiement de la cote d’un jet d’imposition sur le bétail pâturant. François Petit : voir aussi CC7 et GG.