1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demande d’alignement formée par le sieur Petit : rapport de l’agent voyer (1848). Plan d’alignement : extrait (1850). Construction d’un hangar : lettre du préfet (1860).
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