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2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

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Cote/Cotes extrêmes

2932W1-47

Date

1990-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Service versant : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Direction régionale de Bourgogne - Franche-Comté
 

Service producteur : ADEME - Direction régionale de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2932W2-9

Date

1996-2013

CPER 1996-1999

Cote/Cotes extrêmes

2932W2

Date

1996-1999

Présentation du contenu

Accords-cadres, comité de gestion.