130H1-8
Archives départementales du Doubs
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Entre les habitants d'Ornans et Jean-Baptiste Richard, procédure au sujet du cens de Sévirey ; entre Guillaume Doney et les Ursulines ; requête de Laurence Richard et procès contre elle au sujet de cens et héritages au château d'Ornans ; contre Jean-Baptiste Roland ; succession de Sébastien Marchand, de Besançon. Procédures contre Étienne Nodier.
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