Bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Date

an VII-1809

Bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables

Cote/Cotes extrêmes

EAC5404O4

Date

an VII

Caractéristiques physiques

Affiche imprimée.

Présentation du contenu

Réglementation : loi.

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