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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014573-251014641

Cote/Cotes extrêmes

1949W59

Présentation du contenu

251014573 - ESCULAPE GROUPE TERRARIOPHILE DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014577 - CYBER HOSTO 25000 BESANCON.
251014588 - ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014593 - 'LI LOU DI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251014600 - COMUNIC'ART, 25000 BESANCON.
251014605 - CLUB CANIN DU PLATEAU, 25580 VERNIERFONTAINE.
251014612 - AMICALE DES EVATS DU 34Ø GROUPEMENT DE CAMP - 30Ø REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014619 - (SNDAT ET IVF BESANCON 1998) SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS ET ATTACHES TERRITORIAUX ET INGENIEURS DES VILLES DE FRANCE BESANCON 1998, 25000 BESANCON.
251014623 - BEBOP-TANGO, 25000 BESANCON.
251014631 - L'ELAN DU COEUR, 25000 BESANCON.
251014632 - ASSOCIATION SCOLAIRE DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL LODS-MOUTHIER (ASSOCATION SCOLAIRE DU R.P.I. LODS-MOUTHIER), 25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE.
251014636 - MAISON CINQ, 25000 BESANCON.
251014637 - AMICALE DU 1ER ESCADRON DU 5EME REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014638 - AMICALE DU 2EME ESCADRON DU 5EME REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014639 - AMICALE DU 3Ø ESCADRON DU 5Ø REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014640 - AMICALE DU 4E ESCADRON DU 5E REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014641 - AMICALE DU 5E ESCADRON DU 5E REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.