Cantons d'Audincourt à Vercel

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1222W Préfecture du Doubs

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1222W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-140

Date

1983-1989

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 1989

Retraitement en 2020

Élections des tribunaux paritaires de baux ruraux

Cote/Cotes extrêmes

1222W19-25

Date

1988

Élections des assesseurs

Cote/Cotes extrêmes

1222W22-24

Cantons d'Audincourt à Vercel

Cote/Cotes extrêmes

1222W23

Présentation du contenu

Cantons : Pierrefontaine-les-Varans, Quingey, Rougemont, Roulans, Vercel, Audincourt, Clerval, Étupes, Hérimoncourt, Isle-sur-le-Doubs (L').

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