Jacques Laroche, ancien libraire et agent de change de Besançon (1787) ; Lebeuffe aîné (et veuve Moroge), pièces de procédures (1782-avril 1786) - Archives départementales du Doubs

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

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Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

PELLIER Claude-François (et son frère aîné, Jean-François), papeteries de Gray et Voray

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Faillite, actions particulières

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Jacques Laroche, ancien libraire et agent de change de Besançon (1787) ; Lebeuffe aîné (et veuve Moroge), pièces de procédures (1782-avril 1786)

Cote/Cotes extrêmes

15B1179

Date

1782-1786

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