Archives et objets mobiliers

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Archives communales déposées de Devecey

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Archives communales déposées de Devecey

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Actes de l’administration municipale

Archives et objets mobiliers

Cote/Cotes extrêmes

EAC1877D5

Date

1856-1929

Présentation du contenu

Inventaires et procès-verbaux de récolement.

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