1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins vicinaux, viabilité : rapport [copie 1871], tableaux (1826-1915). Chemins ruraux : état, correspondance (1839, 1840). Demande d’ouverture : lettre du conservateur des forêts (1847). Comptabilité vicinale : situation, budgets (1899-1920). Prestation en nature, rôle : listes, états, correspondance (1811-1841) ; tarif de conversion en nature : proposition de l’agent voyer (1847)
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