Délibérations du syndicat

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Syndicat de l'irrigation de la prairie

Date

1848-1915

Délibérations du syndicat

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381S3

Date

1854-1915

Présentation du contenu

Registre. Quelques budgets et rôles de répartition des dépenses

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