Transport de matières extraites de l’assainissement non collectif

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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

2291W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Cote/Cotes extrêmes

2291W8-92

Date

1906-2012

Agrément d’entreprises de ramassage de matériels ou de fluides usagés particuliers

Cote/Cotes extrêmes

2291W84-92

Date

1985-2011

Présentation du contenu

Typologie documentaire : arrêtés préfectoraux d’agrément ou de renouvellement d’agrément, arrêtés de prescriptions complémentaires, dossiers de demande d’agrément des pétitionnaires, rapports d’activités des exploitants, avis de la DRIRE.